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Accueil » Professionnels » Circulaires relatives aux subventions en Accueil-Hébergement-Accompagnement
Circulaires relatives aux subventions en Accueil-Hébergement- Accompagnement
- Le relevé trimestriel : élément de base pour le calcul des subventions
- Structure du formulaire informatisé
- Les délais à respecter pour la transmission du relevé trimestriel
- La qualification des journées de prise en charge
- La subvention Forfaitaire Journalière
- Les parts contributives
- Les Régularisations (relevés trimestriels)
- La Subvention Transport
- Le remboursement des frais de déplacement dans le cadre des soins de santé
- La Subvention Forfaitaire Annuelle
- L’Ancienneté Pécuniaire
- L’Article 31 ter (emplois "Taminiaux")
- Le court séjour
- Dépassement de capacité agréée
- Les subventions particulières (nominatives)
- Les normes de personnel
- La convention pour la promotion de l’emploi dans le secteur nonmarchand (VDB)
- Les projets originaux individuels
- Les transformations
- Réduction de capacité agréée
- Les indexations et le coefficient d’adaptation
- L’administrateur provisoire de biens
- Le contrôle de l’utilisation des subventions
- Les avis d'entrées et de sorties
- Les personnes de contact