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AWIPH
Rue de la Rivelaine, 21
6061 Charleroi
Belgique
Tél : 0032 (0)71 20 57 11
Fax : 0032 (0)71 20 51 02
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Circulaires émises par le service Inspection & Audits externes
APC ("art 29")
- Circ2006.01 - Nouvelle répartition des services [Nouvelle fenêtre]
- Circ2003.01 - Nouveau plan comptable minimum normalisé adapté aux services non agréés autorisés à prendre en charge des personnes handicapées [Nouvelle fenêtre]
- CircMéd1999 - Dioxine [Nouvelle fenêtre]
CFP
- Circ2005.01 - Conséquences du point de vue comptable de l'application de la loi du 2 mai 2002 sur les ASBL [Nouvelle fenêtre]
- Circ2003.01 - Plan comptable minimum normalisé adapté aux centres de formation professionnelle [Nouvelle fenêtre]
CRF
ETA
- Circ2006.01 - Modification du Plan Comptable Minimum Normalisé (P.C.M.N.) et dispositions comptables diverses [Nouvelle fenêtre]
- Circ2005.01 - Conséquences du point de vue comptable de l'application de la loi du 2 mai 2002 sur les ASBL [Nouvelle fenêtre]
- Circ1998.01 - Plan comptable minimum normalisé en entreprise de travail adapté [Nouvelle fenêtre]
- Circ1993 - Plan comptable minimum normalisé en atelier protégé à appliquer par les ateliers protégés à partir de 1993 [Nouvelle fenêtre]
MAH
- Circ2006.01 - Nouvelle répartition des services entre agents du Service I&A [Nouvelle fenêtre]
- Circ2005.02 - Imputation des charges et des produits dans le PCMN [Nouvelle fenêtre]
- Circ2005.01 - Conséquences du point de vue comptable de l'application de la loi du 2 mai 2002 sur les ASBL [Nouvelle fenêtre]
- Circ2003.01 - Nouveau plan comptable minimum normalisé adapté aux services non agréés autorisés à prendre en charge des personnes handicapées [Nouvelle fenêtre]
- Circ2002.03 - Modalités d’application du coefficient réducteur de charges (CRC) visé au point I de l’annexe III de l’AGW du 9 octobre 97 [Nouvelle fenêtre]
- Circ2002.02 - Liste des comptes du Plan Comptable Minimum Normalisé applicable depuis le 1er janvier 2000 ne trouvant pas de correspondance directe dans l’annexe III de l’AGW du 09.10.97 [Nouvelle fenêtre]
- Circ2001.02 - AGW du 11.01.2001 Admissibilité des charges [Nouvelle fenêtre]
- Circ2000.01 - Contrôle de la subvention journalière [Nouvelle fenêtre]
- Circ1999.01 - Nouveau Plan Comptable Minimum Normalisé adapté aux services résidentiels, d’accueil et de placement familial pour personnes handicapées [Nouvelle fenêtre]
- CircMéd1999 - Rôle du médecin coordinateur [Nouvelle fenêtre]
- CircMéd1999 - Dioxine [Nouvelle fenêtre]
- Circ1998.02 - Plan comptable minimum normalisé adapté en application de l'article 75 de l'arrêté du 9 octobre 1997 [Nouvelle fenêtre]
- CircMéd1998 - Dépistage de la tuberculose en institution [Nouvelle fenêtre]
- CircMéd1998 - Le tabagisme en institution [Nouvelle fenêtre]
- Circ1998.803111 - Ancienneté pécuniaire [Nouvelle fenêtre]
SAC-SAP-AVJ
- Circ2006.01 - Nouvelle répartition des services [Nouvelle fenêtre]
- Circ2005.01 - Conséquences du point de vue comptable de l'application de la loi du 2 mai 2002 sur les ASBL [Nouvelle fenêtre]
- Circ2003.01 - Nouveau plan comptable minimum normalisé adapté aux services non agréés autorisés à prendre en charge des personnes handicapées [Nouvelle fenêtre]
- Circ2002.01 - Règles d'admissibilité des charges et plan comptable minimum normalisé [Nouvelle fenêtre]